Frequently Asked Questions
Quels sont les étudiants qui ne peuvent pas bénéficier d'une exonération ?
Last Updated 4 years ago
Ne bénéficieront pas d’une exonération partielle et seront soumis à l’application des droits différenciés :
a. Cas 1 : Les étudiants primo-entrants dans l’enseignement supérieur à partir de 19/20 ayant bénéficié d’une exonération partielle du Président s’inscrivant au moins trois fois dans une même année d’un cycle équivalent de diplomation (par exemple : triplement ou redoublement dans le cadre d’une réorientation dans un cycle de licence ou de master)., après avis pédagogique de la composante d’inscription de l’étudiant.
b. Cas 2 : Les étudiants primo-entrants dans l’enseignement supérieur à partir de 21/22 et s’inscrivant dans les années de formation ou les diplômes suivants :Licence (cycle entier) / LP / BUT (cycle entier) / DEUST /Capacité de droit / DAEU
a. Cas 1 : Les étudiants primo-entrants dans l’enseignement supérieur à partir de 19/20 ayant bénéficié d’une exonération partielle du Président s’inscrivant au moins trois fois dans une même année d’un cycle équivalent de diplomation (par exemple : triplement ou redoublement dans le cadre d’une réorientation dans un cycle de licence ou de master)., après avis pédagogique de la composante d’inscription de l’étudiant.
b. Cas 2 : Les étudiants primo-entrants dans l’enseignement supérieur à partir de 21/22 et s’inscrivant dans les années de formation ou les diplômes suivants :Licence (cycle entier) / LP / BUT (cycle entier) / DEUST /Capacité de droit / DAEU